Un coup de pouce financier au fils qui coûte cher au père

[mediom1]

 

Emmanuelle Gril

 

Jeudi, 23 janvier 2020 00:00 MISE À JOUR Jeudi, 23 janvier 2020 00:00

Afin de donner un coup de pouce à son fils qui se lançait en affaires, Robert, 69 ans, s’est porté caution pour l’achat d’un camion. Mais la réalité allait le rattraper près d’une décennie plus tard...

Le fils de Robert a démarré sa propre entreprise de transport. Pour cela, sa compagnie a dû acquérir un camion 10 roues, un achat pour lequel son père s’est porté caution. Mais les affaires n’ont pas roulé aussi bien qu’il l’espérait, et après bien des déboires financiers, il a fallu mettre la clé sous la porte... et rendre le camion au créancier. Ce dernier a poursuivi le père et son fils pour le reliquat de la dette. En faisant une cession de ses biens, celui-ci a pu rembourser une partie du montant. De son côté Robert a versé une somme de 13 000 $. Il pensait alors que le problème était réglé, mais ce n’était hélas pas le cas.

Une dette qui grossit

En effet, les 13 000 $ ont plutôt été utilisés par le vendeur pour effectuer des réparations sur le camion, et contrairement à ce que croyait Robert, la créance n’était pas éteinte. Un jugement a même été rendu en 2009 contre lui et son fils, pour un montant de 60 000 $. Mais le père n’en a pas eu connaissance, car lorsqu’il a reçu les documents à ce sujet, il n’a pas compris de quoi il s’agissait. Il a donc tout remis à son fils, qui lui a assuré qu’il allait s’en occuper. Mais il n’en a rien fait et les intérêts ont continué à courir.

L’automne dernier, Robert a eu la mauvaise surprise de voir un huissier frapper à sa porte. Il venait exécuter le jugement, alors qu’une hypothèque légale avait été prise sur sa maison et que celle-ci pouvait être saisie ainsi que ses autres biens. « Robert ne comprenait pas ce qui se passait. Il a été voir un avocat pour essayer de démêler la situation qui lui a conseillé de venir nous consulter », explique Pierre-Paul Belzil-Lacasse, syndic autorisé en insolvabilité chez Raymond Chabot.

Le créancier disposait de 10 ans pour faire exécuter le jugement. Il a mis sa menace à exécution 9 ans, 11 mois et deux semaines après celui-ci, soit à peine 14 jours avant l’expiration du délai. À ce moment-là, la dette avait grimpé à 110 000 $ à cause des intérêts. Avec des revenus de retraite de 1818 $ par mois, Robert est bien incapable de rembourser ce montant.

S’en sortir grâce à une proposition

« Nous lui avons donc recommandé de faire une proposition de consommateur, car s’il avait fait faillite, sa maison aurait été saisie et vendue, puisqu’il y avait une bonne équité sur celle-ci », mentionne le syndic.

Dans le cadre de la proposition d’un montant total de 27 000 $, Robert devra verser 350 $ par mois pendant 60 mois, ainsi que 6 000 $ supplémentaires d’ici cinq ans. Puisqu’il compte vendre sa maison dans quelques années, il pourra tirer cette somme de la vente de sa propriété.

« Se porter caution nous rend responsables de la dette autant que celui qui l’a contractée. On doit donc bien réfléchir avant de signer et évaluer les conséquences possibles. Même lorsqu’il s’agit de personnes très proches, il ne faut pas faire une confiance aveugle. Robert l’a appris à ses dépens et a même failli y perdre sa maison », conseille Pierre-Paul Belzil-Lacasse.

Il ajoute que lorsqu’on verse une somme pour régler une dette, on doit également s’assurer d’obtenir une preuve de quittance du règlement final, ce que n’a malheureusement pas fait Robert. S’il avait procédé ainsi, il aurait réalisé que la situation n’était pas réglée pour autant, même s’il avait donné 13 000 $ au vendeur du camion.

Leur situation financière

Actif

• Maison évaluée à :...... 32 000 $
• Argent en banque : ......3300 $
• REER : .........................14 000 $
• Motoneige 1979 : aucune valeur
• Meubles : insaisissables

Passif

• 110 000 $ portant intérêt

Total :..........................................110 000 $

Revenu net mensuel

• Rentes gouvernementales de retraite : 1700 $
• Crédit de solidarité : .............................82,00 $
• Crédit de TPS : ....................................36 $

Total : ................................................................1 818 $

Dépenses mensuelles :.................................. 1 396 $

(incluant hypothèque, taxes foncières, électricité, téléphone, assurances, nourriture, habillement, etc.)